SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DU BERCEAU DU COMPTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3780394
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
Présentation de la marque LE BERCEAU DU COMTE – 1273 DESERVILLERS
Déposée le 8 novembre 2010 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DU BERCEAU DU COMPTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BERCEAU DU COMTE – 1273 DESERVILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DU BERCEAU DU COMPTE domicilié(e) 4 Rue du Châlet - 25330 - DESERVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 307 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque LE BERCEAU DU COMTE – 1273 DESERVILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERCEAU DU COMTE – 1273 DESERVILLERS est expirée depuis le 8 novembre 2020.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DU BERCEAU DU COMPTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromage de clon
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DU BERCEAU DU COMPTE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 4 Rue du Châlet - 25330 - DESERVILLERS - France - SIREN 778307173
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Imprimés ; notices ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ; journaux ; livres ; prospectus ; carnets ; papier à lettre, papier à en-tête ; manuels ; répertoires ; almanachs ; blocs ; fiches (papeterie) ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; calendriers ; cachets (sceaux) ; boîtes en carton ou en papier ; sacs, sachets, pochettes et enveloppes pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; papier d'emballages ; films et feuilles en matière plastique ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; affiches ; dépliants ; cartes de visite. ;
Fromages et produits laitiers bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Comté ”.
Gestion des affaires commerciales, informations d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, démonstration de produits, distribution d'échantillons ; publicité, distribution de documents publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, promotion des ventes ; commerce, à savoir vente au détail de fromages, beurre, crème de beurre, crème, crème fouettée, lait, petit-lait, produits laitiers, yaourts.
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